Cinq fois mille milliards de mille sabords!
Les paradis fiscaux, on le sait, permettent de sauver de l’impôt. Quand j’ai appris la somme que les États pourraient perdre à cause d’une fiscalité qui profite aux riches et aux multinationales, j’ai cherché parmi les fameux jurons du Capitaine Haddock de quoi exprimer ma colère.
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Y’a de quoi être fâché. Près de 5 000 milliards de dollars d'impôts des multinationales et des personnes fortunées qui utilisent les paradis fiscaux pour ne pas en payer, pourraient ne pas se retrouver dans les coffres des États au cours des dix prochaines années, selont le Tax Justice Network (réseau pour la justice fiscale).
Le réseau pour la justice fiscale appelle les pays à avancer dans la réforme de l'architecture fiscale internationale.
L’ONU a adopté en septembre dernier une résolution qui devrait permettre éventuellement l’adoption d’une convention-cadre sur la coopération fiscale internationale, selon Échec aux Paradis fiscaux.
Outre à l’ONU, il y a aussi des discussions au sein de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour réformer la fiscalité internationale.
Dans un épisode qui est une bonne occasion de démêler évitement fiscal et évasion fiscale, Gérald Fillion a demandé au fiscaliste André Lareau Pourquoi le Canada tolère-t-il les paradis fiscaux?
J’écoutais l’épisode et je me demandais si on peut espérer que le système fiscal mondial soit un jour équitable et transparent, tellement il y a d’enjeux?
J’ai découvert par la suite des options potentielles pour y parvenir.
Y’a cependant de quoi s’interroger cependant quand même le Canada s’avère un paradis fiscal insoupçonné.
Ne soyons pas si défaitistes. Après tout, les 141 pays membres de l’OCDE se sont entendus en 2021 sur un projet de réforme à deux piliers du système fiscal international. Depuis lors, plusieurs pays dont le Canada ont instauré un taux d’imposition minimum de 15% prévu dans ce projet de réforme.
Quelques-uns, dont le Canada, ont même voté une taxe sur les services numériques, la fameuse taxe Google, une mesure qui relève du pilier 1 de la réforme de l’OCDE, pilier 1 dont pourtant la mise en œuvre est retardée d’un an.
En définitive, est-ce que les initiatives de l’ONU et de l’OCDE sont un bon pas vers l’équité et la transparence?
J’ai un doute, en imagineant les grandes firmes comptables qui conseillent riches et multinationales concocter de futurs stratagèmes pour contrer les nouvelles règles fiscales internationales.
Au fait, pourquoi le capitaine Haddock jurait-il ”mille milliards de mille sabords” ?
Source de l’image: https://fr.vikidia.org/wiki/Sabord
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